Les photographies du site photographies numériques ou contenues dans les CD ou DVD ne sont pas dans le domaine public. La présente licence a pour objet de préciser les conditions selon lesquelles elles peuvent être utilisées. Tout accès au site, téléchargement ou utilisation des photographies est réputé conduire à son acceptation. Télécharger la version pdf de la licence.
1.1 Le terme vignette désigne une photographie de taille inférieure à 150 x 100 pixels.
1.2 Le terme photographie basse-résolution désigne une photographie de taille inférieure à 1200 x 800 pixels. Elles sont disponibles sur le site photographies numériques.
1.3 Le terme photographie haute-résolution désigne une photographie de taille supérieure à 1800 X 1200 pixels destinée à l'impression.
1.4 Le terme générique photographie désigne soit une vignette, soit une photographie-basse résolution, soit une photographie haute-résolution.
1.5 Le terme bénéficiaire désigne la personne physique titulaire de la présente licence à l'exception de l'organisateur.
1.6 Le terme organisateur désigne la «personne morale» (association, club ... ) qui a organisé la manifestation et non les personnes physiques ayant contribués à celle-ci. En vertu de cette définition, il ne peut y avoir qu'un seul organisateur par manifestation.
2.1 Les bénéficiaires peuvent utiliser les vignettes ou les photographies basse-résolution sur un site personnel à caractère non commercial à condition de n'utiliser que les fichiers originaux issus du téléchargement. La mention du copyright doit rester visible.
2.2 Les bénéficiaires peuvent effectuer des tirages à but non commercial des photographies haute-résolution présentes sur CD ou DVD. L'utilisation des photographies haute-résolution sur le site du bénéficiaire est interdite.
2.3 En contrepartie de l'utilisation des photographies sur un site, les bénéficiaires doivent mettre un lien vers la page d'accueil du site photographies numériques.
2.4 L'utilisation de liens directs vers les photographies du site est interdite.
3.1 L'organisateur de la manifestation durant laquelle ont été prises les photographies peut utiliser les vignettes et photographies basse-résolution sur son site dans les conditions prévues à l'article 2.
3.2 L'utilisation des photographies haute-résolution pour des tirages, publications ou affiches est autorisée mais soumise à accord préalable de ma part. Une copie des publications ou affiches concernées me sera adressée.
3.3 L'organisateur d'une manifestation peut obtenir gratuitement un CD-ROM ou DVD-ROM contenant les photographies présentées sur ce le site en haute-résolution. Ne pas hésiter à me contacter pour obtenir plus de renseignements.
4.1 Les bénéficiaires ou l'organisateur ne peuvent modifier de quelque manière que ce soit les fichiers téléchargés ou présents sur CD ou DVD, créer une oeuvre raciste, scandaleuse, obscène ou immorale grâce à l'utilisation des photographies, utiliser les photographies concernant des personnes ou des entités identifiables d'une manière qui pourrait suggérer un quelconque lien ou association avec n'importe quel produit ou service ou tirer un bénéfice quelconque de ces photographies.
5.1 Sauf accord express de ma part, les autres bénéficiaires ne sont pas autorisés à transmettre à des personnes physiques ou morales les fichiers des photographies du site photographies numériques par quelque moyen que ce soit.
©2004-2009 ARROYO Alain. Les photographies présentées sur ce site ne sont pas dans le domaine public. Consulter la licence d'utilisation pour tout usage de celles-ci. Le programme de gestion de ce site a été mis à jour le 6 Décembre 2009 (version v3.80.17) et vous êtes le ème visiteur à le consulter.
Date de mise en cache de la page : 8 Sep 2010 - 14h54
